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DéputéAncien mandat

Sébastien David

Député · 3e circonscription : Aveyron · Assemblée nationale · depuis le 18 juin 2017 · jusqu'au 14 septembre 2021

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Mandats depuis 2017

1 mandat
Mandats de Sébastien David
FonctionInstitutionTerritoireDébutFin
Député (15e législature)Assemblée nationale3e circonscription : Aveyron18 juin 201714 septembre 2021Démission pour cause d’incompatibilité prévue aux articles LO 137, LO 137-1, LO 141 ou LO 141-1 du code électoral

Groupes politiques

Historique publié par la source. Pour chaque vote, le groupe affiché est celui déclaré dans le scrutin, à la date du vote.

Appartenances aux groupes politiques
GroupeQualitéDuAu
Les RépublicainsMembre25 août 202114 septembre 2021
Non inscritDéputé non-inscrit3 août 202124 août 2021

Chronologie récente

mandats, groupes, textes et votes
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  1. 14 septembre 2021Fin de mandat : Député (Démission pour cause d’incompatibilité prévue aux articles LO 137, LO 137-1, LO 141 ou LO 141-1 du code électoral)
  2. 25 août 2021Rattachement au groupe « Les Républicains » (membre)
  3. 3 août 2021Rattachement au groupe « Non inscrit » (député non-inscrit)
  4. 18 juin 2017Début de mandat : Député, 3e circonscription : Aveyron

Chronologie complète au format JSON

Échap
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