DéputéAncien mandat
Nicolas Pacquot
Député · 3e circonscription : Doubs · Assemblée nationale · depuis le 19 juin 2022 · jusqu'au 9 juin 2024
Mandats depuis 2017
1 mandat| Fonction | Institution | Territoire | Début | Fin |
|---|---|---|---|---|
| Député (16e législature) | Assemblée nationale | 3e circonscription : Doubs | 19 juin 2022 | 9 juin 2024Fin de législature |
Groupes politiques
Historique publié par la source. Pour chaque vote, le groupe affiché est celui déclaré dans le scrutin, à la date du vote.
| Groupe | Qualité | Du | Au |
|---|---|---|---|
| Renaissance | Membre | 29 juin 2022 | 9 juin 2024 |
| Non inscrit | Député non-inscrit | 22 juin 2022 | 28 juin 2022 |
Chronologie récente
mandats, groupes, textes et votesAfficher les 15 derniers événements
- 9 juin 2024Fin de mandat : Député (Fin de législature)
- 7 juin 2024Contre : scrutin n° 4084, l'amendement n° 75 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- 7 juin 2024Contre : scrutin n° 4085, l'amendement n° 156 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- 30 mai 2024Pour : scrutin n° 3990, la proposition de résolution visant à adapter et mutualiser nos politiques publiques au changement climatique, notamment à destination des villes côtières et insulaires (art. 34-1 de la Constitution).
- 30 mai 2024Abstention : scrutin n° 3991, la proposition de résolution portant sur la procédure de ratification de l'accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne (art. 34-1 de la Constitution).
- 30 mai 2024Contre : scrutin n° 3993, l'amendement n° 19 de Mme Diaz à l'article unique de la proposition de loi constitutionnelle Constitutionnaliser la sécurité sociale (première lecture).
- 30 mai 2024Contre : scrutin n° 3994, l'article unique de la proposition de loi constitutionnelle Constitutionnaliser la sécurité sociale (première lecture).
- 29 mai 2024Contre : scrutin n° 3972, l'amendement n° 1806 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- 29 mai 2024Contre : scrutin n° 3973, l'amendement n° 2079 de M. Guedj à l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- 29 mai 2024Pour : scrutin n° 3974, l'amendement n° 1905 de M. Peytavie à l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- 29 mai 2024Pour : scrutin n° 3975, l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- 29 mai 2024Contre : scrutin n° 3976, l'amendement n° 878 de M. Panifous après l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- 29 mai 2024Contre : scrutin n° 3977, l'amendement de suppression n° 3399 de M. Turquois à l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- 29 mai 2024Pour : scrutin n° 3978, le sous-amendement n° 3445 de M. Didier Martin à l'amendement n° 3374 de M. Lauzzana à l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- 29 mai 2024Contre : scrutin n° 3979, le sous-amendement n° 3453 de M. Le Fur à l'amendement n° 3374 de M. Lauzzana à l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).