DéputéAncien mandat
Michel Sala
Député · 5e circonscription : Gard · Assemblée nationale · depuis le 19 juin 2022 · jusqu'au 9 juin 2024
Mandats depuis 2017
1 mandat| Fonction | Institution | Territoire | Début | Fin |
|---|---|---|---|---|
| Député (16e législature) | Assemblée nationale | 5e circonscription : Gard | 19 juin 2022 | 9 juin 2024Fin de législature |
Groupes politiques
Historique publié par la source. Pour chaque vote, le groupe affiché est celui déclaré dans le scrutin, à la date du vote.
| Groupe | Qualité | Du | Au |
|---|---|---|---|
| La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale | Membre | 29 juin 2022 | 9 juin 2024 |
| Non inscrit | Député non-inscrit | 22 juin 2022 | 28 juin 2022 |
Chronologie récente
mandats, groupes, textes et votesAfficher les 15 derniers événements
- 9 juin 2024Fin de mandat : Député (Fin de législature)
- 4 juin 2024Contre : scrutin n° 4034, l'amendement de suppression n° 50 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- 3 juin 2024Pour : scrutin n° 4020, la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution par Mme Mathilde Panot, M. André Chassaigne et 104 députés.
- 30 mai 2024Pour : scrutin n° 3990, la proposition de résolution visant à adapter et mutualiser nos politiques publiques au changement climatique, notamment à destination des villes côtières et insulaires (art. 34-1 de la Constitution).
- 30 mai 2024Pour : scrutin n° 3991, la proposition de résolution portant sur la procédure de ratification de l'accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne (art. 34-1 de la Constitution).
- 29 mai 2024Pour : scrutin n° 3971, l'article unique du projet de loi autorisant la ratification de l'accord se rapportant à la Convention des Nations unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale (première lecture).
- 29 mai 2024Pour : scrutin n° 3975, l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- 28 mai 2024Contre : scrutin n° 3966, l'ensemble du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
- 22 mai 2024Pour : scrutin n° 3872, l'amendement n° 4053 de M. Dubois à l'article 5 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
- 22 mai 2024Pour : scrutin n° 3873, l'amendement n° 2372 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
- 22 mai 2024Contre : scrutin n° 3874, l'article 5 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
- 22 mai 2024Contre : scrutin n° 3875, l'article 6 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
- 22 mai 2024Pour : scrutin n° 3876, l'amendement n° 4304 du Gouvernement à l'article 7 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
- 22 mai 2024Abstention : scrutin n° 3877, l'article 7 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
- 22 mai 2024Pour : scrutin n° 3878, l'amendement n° 4282 de M. Rousset après l'article 7 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).