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SénateurAncien mandat

Patrick Chauvet

Sénateur · Seine-Maritime · Sénat · depuis le 1er octobre 2020 · jusqu'au 30 septembre 2026

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Mandats

1 mandat
Mandats de Patrick Chauvet
FonctionInstitutionTerritoireDébutFin
SénateurSénatSeine-Maritime1er octobre 202030 septembre 2026Ne se représente pas

Groupes politiques

Historique publié par la source.

Appartenances aux groupes politiques
GroupeQualitéDuAu
Groupe Union Centriste et IndépendantsMembre5 octobre 202030 septembre 2026
Sénateurs n'appartenant à aucun groupeMembre1er octobre 20204 octobre 2020

Chronologie récente

mandats, groupes, textes et votes
Afficher les 15 derniers événements
  1. 30 septembre 2026Fin de mandat : Sénateur (Ne se représente pas)
  2. 21 juillet 2026Pour : scrutin n° 336, sur l’ensemble de la proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
  3. 21 juillet 2026Pour : scrutin n° 337, sur l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
  4. 21 juillet 2026Pour : scrutin n° 338, sur l'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
  5. 21 juillet 2026Pour : scrutin n° 339, sur l'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
  6. 21 juillet 2026Pour : scrutin n° 340, sur l'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
  7. 9 juillet 2026Pour : scrutin n° 334, sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire le projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
  8. 9 juillet 2026Pour : scrutin n° 335, sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles
  9. 7 juillet 2026Pour : scrutin n° 328, sur la motion n° 2, présentée par Mme Christine Bonfanti-Dossat au nom de la commission des affaires sociales, tendant à opposer la question préalable à la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir (nouvelle lecture)
  10. 7 juillet 2026Contre : scrutin n° 329, sur la motion n° 57, présentée par Mme Marianne Margaté et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant au renvoi en commission du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
  11. 7 juillet 2026Contre : scrutin n° 330, sur les amendements identiques n° 154 rectifié, présenté par M. Bernard Delcros et plusieurs de ses collègues, n° 207 rectifié bis, présenté par M. Yves Bleunven et plusieurs de ses collègues, et n° 410, présenté par le Gouvernement, à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
  12. 7 juillet 2026Contre : scrutin n° 331, sur les amendements identiques n° 114 rectifié, présenté par M. Pierre Ouzoulias, et n° 164 rectifié ter, présenté par M. Laurent Lafon et plusieurs de ses collègues, à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
  13. 7 juillet 2026Pour : scrutin n° 332, sur les amendements identiques n° 209 rectifié ter, présenté par Mme Sophie Primas et plusieurs de ses collègues, et n° 409 rectifié bis, présenté par Mme Martine Berthet et plusieurs de ses collègues, à l'article 4 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
  14. 7 juillet 2026Pour : scrutin n° 333, sur les amendements identiques n° 3 rectifié ter, présenté par M. Vincent Capo-Canellas et plusieurs de ses collègues, et n° 210 rectifié bis, présenté par Mme Sophie Primas et plusieurs de ses collègues, à l'article 4 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
  15. 2 juillet 2026Pour : scrutin n° 327, sur l’ensemble du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

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