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SénateurAncien mandat

Alain Bertrand

Sénateur · Lozère · Sénat · depuis le 2 octobre 2017 · jusqu'au 3 mars 2020

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Mandats

2 mandats
Mandats de Alain Bertrand
FonctionInstitutionTerritoireDébutFin
SénateurSénatLozère2 octobre 20173 mars 2020Décédé
SénateurSénatnon précisé19 mars 20121er octobre 2017Fin de mandat

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Groupe du RDSEMembre19 mars 20123 mars 2020

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  1. 3 mars 2020Fin de mandat : Sénateur (Décédé)
  2. 26 février 2020Pour : scrutin n° 92, sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
  3. 19 février 2020Pour : scrutin n° 91, sur l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace
  4. 5 février 2020Pour : scrutin n° 90, sur l'ensemble de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative aux enfants franco-japonais privés de tout lien avec leur parent français à la suite d'un enlèvement parental
  5. 4 février 2020Pour : scrutin n° 89, sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
  6. 29 janvier 2020Contre : scrutin n° 87, sur l'amendement n° 91 rectifié ter, présenté par M. Guillaume Chevrollier et plusieurs de ses collègues, à l'article 20 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
  7. 29 janvier 2020Contre : scrutin n° 88, sur l'amendement n° 92 rectifié ter, présenté par M. Guillaume Chevrollier et plusieurs de ses collègues, à l'article 21 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
  8. 28 janvier 2020Pour : scrutin n° 80, sur les amendements identiques n° 204 rectifié bis, présenté par Mme Eliane Assassi et plusieurs de ses collègues, et n° 288, présenté par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 10 bis du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
  9. 28 janvier 2020Abstention : scrutin n° 81, sur l'amendement n° 291, présenté par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 10 ter du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
  10. 28 janvier 2020Abstention : scrutin n° 82, sur l'amendement n° 214 rectifié, présenté par Mme Éliane Assassi et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 17 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
  11. 28 janvier 2020Non-votant (statut officiel) : scrutin n° 83, sur les amendements identiques n° 101 rectifié ter, présenté par Mme Chantal Deseyne et plusieurs de ses collègues, n° 177, présenté par M. Sébastien Meurant, n° 248 rectifié bis, présenté par M. Emmanuel Capus et plusieurs de ses collègues, et n° 300, présenté par le Gouvernement, à l'article 14 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
  12. 28 janvier 2020Pour : scrutin n° 84, sur l'article 14 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
  13. 28 janvier 2020Contre : scrutin n° 85, sur l'amendement n° 296, présenté par le Gouvernement, à l'article 15 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
  14. 28 janvier 2020Non-votant (statut officiel) : scrutin n° 86, sur les amendements identiques n° 68 rectifié, présenté par M. Jean-Marie Mizzon et plusieurs de ses collègues, n° 100 rectifié ter, présenté par M. Bruno Retailleau et plusieurs de ses collègues, et n° 290, présenté par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 19 ter du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
  15. 23 janvier 2020Contre : scrutin n° 70, sur les amendements identiques n° 126 rectifié ter, présenté par M. Dominique de Legge et plusieurs de ses collègues, et n° 239 rectifié, présenté par M. Loïc Hervé et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique

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