Jérôme Bascher
Sénateur · Oise · Sénat · depuis le 25 novembre 2017 · jusqu'au 1er octobre 2023
Synthèse
Sénat · scrutins publics à répartition nominative tenus pendant les mandats, du 25 novembre 2017 au 18 juillet 2023. Ces indicateurs ne mesurent ni l'assiduité, ni la qualité du travail parlementaire. Au Sénat, les bulletins d'un scrutin public ordinaire sont souvent déposés par un membre du groupe pour ses collègues : une position publiée ne signifie pas une présence en séance.
Positions exprimées
100 %
1 189 positions (pour, contre, abstention) sur 1 189 scrutins éligibles hors statut de non-votant.
Définition
Part des scrutins publics à répartition nominative, tenus pendant le mandat, pour lesquels une position pour, contre ou abstention est publiée. Les scrutins où la personne est officiellement non-votante sont exclus du dénominateur. MéthodologieAucune position publiée
0
scrutins sur 1 192 éligibles. 3 avec un statut officiel de non-votant.
Définition
Scrutins éligibles pour lesquels l'institution ne publie aucune position nominative pour ce représentant. Cela ne signifie pas une absence physique (délégation, vote non enregistré, rectification ultérieure...). MéthodologieScrutins publics
1 192
tenus pendant le mandat, depuis la session 2017-2018.
Définition
Scrutins publics du Sénat pour lesquels la position de chaque sénateur est publiée. Les votes à main levée ne sont pas comptés. Le groupe au moment de chaque vote n'étant pas publié par cette source, aucune comparaison avec la majorité du groupe n'est calculée. Méthodologie- Pour 515
- Contre 649
- Abstention 25
- Non-votants 3
Par année
scrutins éligibles · positions expriméesVoir les données en tableau
| Année | Éligibles | Pour | Contre | Abstention | Non-votant | Aucune position publiée |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 2017 | 19 | 13 | 4 | 0 | 2 | 0 |
| 2018 | 224 | 94 | 126 | 4 | 0 | 0 |
| 2019 | 201 | 75 | 121 | 5 | 0 | 0 |
| 2020 | 131 | 69 | 62 | 0 | 0 | 0 |
| 2021 | 202 | 90 | 102 | 10 | 0 | 0 |
| 2022 | 190 | 95 | 90 | 4 | 1 | 0 |
| 2023 | 225 | 79 | 144 | 2 | 0 | 0 |
Toutes les positions publiées
3 positions, les plus récentes d'abord| Date | Scrutin | Position publiée | Groupe au moment du vote |
|---|---|---|---|
| 17 novembre 2022 | n° 55 · sur l'ensemble de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, portant sur le développement économique de la filière du chanvre en France et l'amélioration de la réglementation des produits issus du chanvrescrutin public · résultat : adopté | Non-votant (statut officiel) | non publié |
| 27 novembre 2017 | n° 32 · sur l'amendement n° I-198, présenté par M. Arnaud Bazin et plusieurs de ses collègues, l'amendement n° I-262, présenté par M. Pascal Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste et l'amendement n° I-533, présenté par M. Jean-Claude Requier et plusieurs de ses collègues, à l'article 16 du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationalescrutin public · résultat : adopté | Non-votant (statut officiel) | non publié |
| 25 novembre 2017 | n° 31 · sur l'article 11 du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationalescrutin public · résultat : adopté | Non-votant (statut officiel) | non publié |
3 positions publiées