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Sénat · session 2023-2024 · scrutin public

Scrutin n° 91 du 7 décembre 2023

sur l'amendement n° II-538 rectifié ter, présenté par M. François Patriat et plusieurs de ses collègues, sur les crédits de la mission « Culture » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2024

Résultat officiel : le Sénat a adoptéscrutin public

Décompte calculé, non publié par le SénatLes données du Sénat donnent la position de chaque sénateur, pas son groupe au moment du vote. Chaque sénateur est rattaché au groupe auquel il appartenait à la date du scrutin, d'après l'historique des groupes publié par le Sénat. En cas d'écart, le décompte par groupe de la page officielle du scrutin (nouvelle fenêtre) fait foi.

Par groupe (calculé par Mes Représentants)

rapporté aux membres de chaque groupe
Voir le tableau détaillé
Décompte par groupe
GroupeMembresPosition la plus fréquente (calculée)PourContreAbstentionNon-votants
Groupe Les Républicains133pour132001
Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain64abstention10630
Groupe Union Centriste et Indépendants56abstention20531
Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants22pour22000
Groupe CRCE - Kanaky18abstention00180
Groupe Les Indépendants - République et Territoires18abstention00171
Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires17abstention00170
Groupe du RDSE16abstention00160
Réunion administrative des non-inscrits4aucune (égalité ou aucun vote exprimé)0004
Échap
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GouvernementG M
ScrutinsG S
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