Sénat · session 2025-2026 · scrutin public
Scrutin n° 86 du 4 décembre 2025
sur l'amendement n° II-552 rectifié, présenté par M. Akli Mellouli et plusieurs de ses collègues, sur les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2026
Résultat officiel : le Sénat n'a pas adoptéscrutin public
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Source : Sénat · identifiant
2025-86 · récupéré le 5 novembre 2026 à 04:17 · page officielle (nouvelle fenêtre)Dernière synchronisation : 5 novembre 2026 à 04:35.