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Sénat · session 2025-2026 · scrutin public

Scrutin n° 87 du 4 décembre 2025

sur le sous-amendement n° II-1679, présenté par M. Michel Savin, à l'amendement n° II-495, présenté par Mme Christine Lavarde, sur les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2026

Résultat officiel : le Sénat a adoptéscrutin public

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Source : Sénat · identifiant 2025-87 · récupéré le 5 novembre 2026 à 04:17 · page officielle (nouvelle fenêtre)Dernière synchronisation : 5 novembre 2026 à 04:35.
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