Sénat · session 2025-2026 · scrutin public

Scrutin n° 88 du 4 décembre 2025

sur les amendements identiques n° II-577 rectifié quater, présenté par M. Cédric Vial et plusieurs de ses collègues, et n° II-578 rectifié ter, présenté par M. Jean-Michel Arnaud et plusieurs de ses collègues, sur les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2026

Résultat officiel : le Sénat a adoptéscrutin public