Sénat · session 2025-2026 · scrutin public

Scrutin n° 89 du 4 décembre 2025

sur les amendements identiques n° II-197, présenté par Mme Mathilde Ollivier et plusieurs de ses collègues, et n° II-422 rectifié, présenté par M. Alexandre Ouizille et plusieurs de ses collègues, sur les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2026

Résultat officiel : le Sénat n'a pas adoptéscrutin public