Sénat · session 2025-2026 · scrutin public

Scrutin n° 91 du 4 décembre 2025

sur l'amendement n° II-313 rectifié bis, présenté par Mme Béatrice Gosselin et plusieurs de ses collègues, sur les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2026

Résultat officiel : le Sénat a adoptéscrutin public