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Résolution Article 34-1 · 16e législature

Rendre hommage à Jeanne Deroin, première femme candidate à une élection législative en France

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Résolution Article 34-1 · 16e législature · premier acte : 8 mars 2023 · dernier acte publié : 1er dépôt d'une initiative. (8 mars 2023)

Dossier législatif de l'Assemblée nationale DLR5L16N47334, récupéré le 5 novembre 2026 à 04:17. Scrutins du Sénat reliés par le dossier du Sénat (base Dosleg).

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