Rapport d'information sans mission · 16e législature
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées portant recueil d’auditions de la commission sur la dissuasion nucléaire
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Auteur
Auteur non identifié dans la source.
Où en est le texteEn cours ou arrêtédéposé le 24 avril 2023, dernier acte publié : Dépôt de rapport (24 avril 2023)
Aucun scrutin public sur l'ensemble de ce texte n'est relié à ce dossier par les institutions (adoption à main levée, texte en cours d'examen ou législature non importée).