Rapport d'information sans mission · 16e législature
Déplacement du président de la commission des affaires étrangères en Arménie du 13 au 16 septembre 2023
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Source
Rapport d'information sans mission · 16e législature · premier acte : 18 octobre 2023 · dernier acte publié : Dépôt de rapport (18 octobre 2023)
Dossier législatif de l'Assemblée nationale DLR5L16N48775, récupéré le 5 novembre 2026 à 04:17. Scrutins du Sénat reliés par le dossier du Sénat (base Dosleg).