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Rapport d'information sans mission · 16e législature

Adaptation de l'école aux enjeux climatiques

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Rapport d'information sans mission · 16e législature · premier acte : 6 décembre 2023 · dernier acte publié : Dépôt de rapport (6 décembre 2023)

Dossier législatif de l'Assemblée nationale DLR5L16N49047, récupéré le 5 novembre 2026 à 04:17. Scrutins du Sénat reliés par le dossier du Sénat (base Dosleg).

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