Résolution Article 34-1 · 16e législature
Mesurer le périmètre et la profondeur d’infiltration de l’écriture dite « inclusive » au sein de l’enseignement supérieur et de la recherche
En bref
Auteur
Déposé par Jocelyn Dessigny
Où en est le texteEn cours ou arrêtédéposé le 14 février 2024, dernier acte publié : 1er dépôt d'une initiative. (14 février 2024)
Aucun scrutin public sur l'ensemble de ce texte n'est relié à ce dossier par les institutions (adoption à main levée, texte en cours d'examen ou législature non importée).