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Résolution Article 34-1 · 16e législature

Lutter contre la disparition des abeilles et sauver les apiculteurs français

En bref

Auteur

Déposé par Éric Pauget

Où en est le texteEn cours ou arrêtédéposé le 27 mars 2024, dernier acte publié : 1er dépôt d'une initiative. (27 mars 2024)

Aucun scrutin public sur l'ensemble de ce texte n'est relié à ce dossier par les institutions (adoption à main levée, texte en cours d'examen ou législature non importée).

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