Résolution Article 34-1 · 16e législature
Les politiques de santé environnementale mises en place dans les Antilles françaises au travers de la lutte contre les pollutions au chlordécone et aux sargasses
En bref
Auteur
Déposé par Nicolas Sansu
Où en est le texteEn cours ou arrêtédéposé le 30 mai 2024, dernier acte publié : 1er dépôt d'une initiative. (30 mai 2024)
Aucun scrutin public sur l'ensemble de ce texte n'est relié à ce dossier par les institutions (adoption à main levée, texte en cours d'examen ou législature non importée).