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Résolution Article 34-1 · 17e législature

Honorer la mémoire de Madame la Médecin générale inspectrice Valérie André par son inhumation à l’Hôtel national des Invalides

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Résolution Article 34-1 · 17e législature · premier acte : 4 novembre 2025 · dernier acte publié : 1er dépôt d'une initiative. (4 novembre 2025)

Dossier législatif de l'Assemblée nationale DLR5L17N53105, récupéré le 5 novembre 2026 à 04:17. Scrutins du Sénat reliés par le dossier du Sénat (base Dosleg).

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