Rapport d'information sans mission · 17e législature
Les modalités de mise en place à Brest d’un Institut Océan de l’Université des Nations unies et d’une unité en Polynésie française
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Auteur non identifié dans la source.
Où en est le texteEn cours ou arrêtédéposé le 21 janvier 2026, dernier acte publié : Dépôt de rapport (21 janvier 2026)
Aucun scrutin public sur l'ensemble de ce texte n'est relié à ce dossier par les institutions (adoption à main levée, texte en cours d'examen ou législature non importée).