Résolution · 17e législature
Les choix opérés en matière de prévention de la pollution au cadmium et des conséquences sanitaires de son imprégnation dans la population française
En bref
Auteur
Déposé par Anne Stambach-Terrenoir
Où en est le texteEn cours ou arrêtédéposé le 14 avril 2026, dernier acte publié : Renvoi en commission au fond (14 avril 2026)
Aucun scrutin public sur l'ensemble de ce texte n'est relié à ce dossier par les institutions (adoption à main levée, texte en cours d'examen ou législature non importée).