DéputéAncien mandat
Frédéric Zgainski
Député · 7e circonscription : Gironde · Assemblée nationale · depuis le 19 juin 2022 · jusqu'au 9 février 2024
Textes dont il ou elle est initiateur ou initiatrice
3 textes- Renforcer la démocratie locale et le fonctionnement du conseil municipalProposition de loi ordinaire · déposé le 5 décembre 2023 · dernier acte publié : Réunion de commission. Un texte déposé n'est pas un texte adopté.
- Mieux maîtriser les impacts des équipements récréatifs sur la ressource en eauRésolution Article 34-1 · déposé le 9 février 2024 · dernier acte publié : 1er dépôt d'une initiative.. Un texte déposé n'est pas un texte adopté.
- Réaffirmer le soutien de la France à un Bélarus démocratiqueRésolution Article 34-1 · déposé le 9 février 2024 · dernier acte publié : 1er dépôt d'une initiative.. Un texte déposé n'est pas un texte adopté.