DéputéAncien mandat
Bryan Masson
Député · 6e circonscription : Alpes-Maritimes · Assemblée nationale · depuis le 30 juin 2024 · jusqu'au 1er avril 2026
En bref
Dernier mandatDéputé6e circonscription : Alpes-Maritimes · Assemblée nationale, depuis le 30 juin 2024, jusqu'au 1er avril 2026Groupe politiqueaucun en cours0 mandat en coursVotes publiés1 611positions exprimées sur 10 071 scrutins publics depuis le 11 juillet 2022 (16 %)Présence en commission118 / 382réunions avec feuille de présence publiéeTextes déposés6propositions et résolutions dont il ou elle est à l'origine
Derniers votes
1 640 positions publiées- Pour25 février 2026 · scrutin n° 5730 · résultat : rejetéla motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par M. Jean-Philippe Tanguy et 59 députés.
- Pour, par délégation25 février 2026 · scrutin n° 5729 · résultat : adoptél'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (deuxième lecture).
- Pour, par délégation25 février 2026 · scrutin n° 5728 · résultat : adoptél'ensemble de la proposition de loi visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (deuxième lecture).
- Pour, par délégation3 février 2026 · scrutin n° 5296 · résultat : adoptél'ensemble du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (texte de la commission mixte paritaire).
- Pour2 février 2026 · scrutin n° 5285 · résultat : rejetéla motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Marine Le Pen, M. Éric Ciotti et 104 députés.
Derniers textes déposés
6 textes- Interdire la vente de chiens et de chats dans les foires et salonsProposition de loi ordinaire · déposé le 11 juillet 2025 · dernier acte publié : Renvoi en commission au fond
- Rendre automatique l’expulsion des étrangers ayant fait l’objet d’une condamnation définitive pour un crime ou un délit puni d’une peine d’au moins trois ans d’emprisonnementProposition de loi ordinaire · déposé le 19 mars 2024 · dernier acte publié : Renvoi en commission au fond
- Établir une journée nationale d’hommage aux victimes des régimes communistesProposition de loi ordinaire · déposé le 7 novembre 2023 · dernier acte publié : Renvoi en commission au fond