DéputéAncien mandat
Denis Sommer
Député · 3e circonscription : Doubs · Assemblée nationale · depuis le 18 juin 2017 · jusqu'au 21 juin 2022
Mandats depuis 2017
1 mandat| Fonction | Institution | Territoire | Début | Fin |
|---|---|---|---|---|
| Député (15e législature) | Assemblée nationale | 3e circonscription : Doubs | 18 juin 2017 | 21 juin 2022Fin de législature |
Groupes politiques
Historique publié par la source. Pour chaque vote, le groupe affiché est celui déclaré dans le scrutin, à la date du vote.
| Groupe | Qualité | Du | Au |
|---|---|---|---|
| La République en Marche | Membre | 27 juin 2017 | 21 juin 2022 |
| Non inscrit | Député non-inscrit | 21 juin 2017 | 26 juin 2017 |
Chronologie récente
mandats, groupes, textes et votesAfficher les 15 derniers événements
- 21 juin 2022Fin de mandat : Député (Fin de législature)
- 3 février 2022Pour : scrutin n° 4357, la proposition de résolution pour une représentation plus juste des Français à l'Assemblée nationale (article 34-1 de la Constitution).
- 3 février 2022Contre : scrutin n° 4358, la proposition de résolution pour la création du conseiller territorial (article 34-1 de la Constitution).
- 3 février 2022Pour : scrutin n° 4359, la proposition de résolution pour le développement de la participation citoyenne comme pilier de notre modèle démocratique (article 34-1 de la Constitution).
- 3 février 2022Pour : scrutin n° 4360, la proposition de loi visant à renforcer la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal (première lecture).
- 18 janvier 2022Pour : scrutin n° 4324, l'article 13 de la proposition de loi relative à l'adoption (nouvelle lecture).
- 18 janvier 2022Pour : scrutin n° 4325, l'ensemble de la proposition de loi relative à l'adoption (nouvelle lecture).
- 17 janvier 2022Pour : scrutin n° 4322, l'ensemble de la proposition de loi relative au monde combattant (première lecture).
- 17 janvier 2022Pour : scrutin n° 4323, la proposition de résolution invitant l'Assemblée nationale à condamner solennellement le régime illégitime d'Alexandre Loukachenko (article 34-1 de la Constitution).
- 16 janvier 2022Contre : scrutin n° 4318, la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (lecture définitive).
- 16 janvier 2022Contre : scrutin n° 4319, l'amendement n° 1 de Mme Le Grip et les amendements identiques suivants au projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (lecture définitive).
- 16 janvier 2022Contre : scrutin n° 4320, l'amendement n° 2 de Mme Le Grip et les amendements identiques suivants au projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (lecture définitive).
- 16 janvier 2022Pour : scrutin n° 4321, l'ensemble du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (lecture définitive).
- 14 janvier 2022Contre : scrutin n° 4299, la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (nouvelle lecture).
- 14 janvier 2022Contre : scrutin n° 4300, l'amendement n° 176 de M. Gosselin et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (nouvelle lecture).