SénateurAncien mandat

Sébastien Leroux

Sénateur · Orne · Sénat · depuis le 2 octobre 2017 · jusqu'au 13 avril 2018

Mandats

1 mandat

Mandats de Sébastien Leroux
Fonction	Institution	Territoire	Début	Fin
Sénateur	Sénat	Orne	2 octobre 2017	13 avril 2018Annulé par CC

Groupes politiques

Historique publié par la source.

Appartenances aux groupes politiques
Groupe	Qualité	Du	Au
Groupe Les Républicains	Membre	3 octobre 2017	13 avril 2018
Sénateurs n'appartenant à aucun groupe	Membre	2 octobre 2017	2 octobre 2017

Chronologie récente

mandats, groupes, textes et votes

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13 avril 2018Fin de mandat : Sénateur (Annulé par CC)
11 avril 2018Contre : scrutin n° 88, sur l'amendement n° 74 rectifié bis, présenté par Mme Fabienne Keller et plusieurs de ses collègues, à l'article 4 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
11 avril 2018Contre : scrutin n° 89, sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
10 avril 2018Pour : scrutin n° 83, sur l'amendement n° 11 rectifié ter, présenté par M. Max Brisson et plusieurs de ses collègues, et l'amendement n° 57 rectifié bis, présenté par M. François Bonhomme et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
10 avril 2018Contre : scrutin n° 84, sur l'amendement n° 23 rectifié ter, présenté par M. Gérard Poadja et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
10 avril 2018Contre : scrutin n° 85, sur l'amendement n° 22 rectifié quater, présenté par M. Gérard Poadja et plusieurs de ses collègues, sur l'amendement n° 34, présenté par M. Victorin Lurel et plusieurs de ses collègues, et sur l'amendement n° 77 rectifié bis, présenté par M. Guillaume Arnell et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
10 avril 2018Contre : scrutin n° 86, sur l'amendement n° 43 rectifié bis, présenté par M. Michel Magras et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
10 avril 2018Contre : scrutin n° 87, sur l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
5 avril 2018Pour : scrutin n° 82, sur l'ensemble de la proposition de loi relative à l'élection des conseillers métropolitains
29 mars 2018Pour : scrutin n° 79, sur l'amendement n° 65 rectifié, présenté par M. Gérard Cornu et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier l'article 8 de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs
29 mars 2018Pour : scrutin n° 80, sur l'article 8 de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs
29 mars 2018Pour : scrutin n° 81, sur l'ensemble de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs
28 mars 2018Contre : scrutin n° 78, sur la motion n° 1, présentée par Mme Éliane Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, tendant à opposer la question préalable à la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs
27 mars 2018Contre : scrutin n° 73, sur l'amendement n° 5 rectifié septies, présenté par M. Alain Houpert et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier l'article 2 de la proposition de loi d'orientation et de programmation pour une meilleure protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles
27 mars 2018Contre : scrutin n° 74, sur l'amendement n° 4, présenté par Mme Michelle Meunier et M. Éric Jeansannetas et l'amendement n° 9 rectifié quinquies, présenté par M. Jean-Noël Buffet et plusieurs de ses collègues, à l'article 2 de la proposition de loi d'orientation et de programmation pour une meilleure protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles

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