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SénateurAncien mandat

Sébastien Leroux

Sénateur · Orne · Sénat · depuis le 2 octobre 2017 · jusqu'au 13 avril 2018

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89 positions publiées
  • Contre11 avril 2018 · scrutin n° 89 · résultat : adoptésur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
  • Contre11 avril 2018 · scrutin n° 88 · résultat : rejetésur l'amendement n° 74 rectifié bis, présenté par Mme Fabienne Keller et plusieurs de ses collègues, à l'article 4 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
  • Contre10 avril 2018 · scrutin n° 87 · résultat : adoptésur l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
  • Contre10 avril 2018 · scrutin n° 86 · résultat : rejetésur l'amendement n° 43 rectifié bis, présenté par M. Michel Magras et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
  • Contre10 avril 2018 · scrutin n° 85 · résultat : rejetésur l'amendement n° 22 rectifié quater, présenté par M. Gérard Poadja et plusieurs de ses collègues, sur l'amendement n° 34, présenté par M. Victorin Lurel et plusieurs de ses collègues, et sur l'amendement n° 77 rectifié bis, présenté par M. Guillaume Arnell et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'élection des représentants au Parlement européen

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