SénateurAncien mandat
Jean-Pierre Bansard
Sénateur · Français établis hors de France · Sénat · depuis le 1er octobre 2021 · jusqu'au 16 août 2024
Mandats
2 mandats| Fonction | Institution | Territoire | Début | Fin |
|---|---|---|---|---|
| Sénateur | Sénat | Français établis hors de France | 1er octobre 2021 | 16 août 2024Décédé |
| Sénateur | Sénat | non précisé | 2 octobre 2017 | 27 juillet 2018Annulé par CC |
Groupes politiques
Historique publié par la source.
| Groupe | Qualité | Du | Au |
|---|---|---|---|
| Groupe Les Républicains | Membre | 1er octobre 2021 | 16 août 2024 |
| Groupe Les Républicains | Membre | 3 octobre 2017 | 27 juillet 2018 |
| Sénateurs n'appartenant à aucun groupe | Membre | 2 octobre 2017 | 2 octobre 2017 |
Chronologie récente
mandats, groupes, textes et votesAfficher les 15 derniers événements
- 16 août 2024Fin de mandat : Sénateur (Décédé)
- 5 juin 2024Contre : scrutin n° 215, sur les amendements identiques n° 338, présenté par M. Thomas Dossus et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, n° 537 rectifié bis, présenté par M. Emmanuel Capus et plusieurs de ses collègues, et n° 575, présenté par M. Michaël Weber et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à l’article 18 du projet de loi de simplification de la vie économique
- 4 juin 2024Contre : scrutin n° 213, sur l’amendement n° 476, présenté par le Gouvernement, à l’article 6 du projet de loi de simplification de la vie économique
- 4 juin 2024Contre : scrutin n° 214, sur l’amendement n° 376, présenté par Mme Raymonde Poncet Monge et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, à l’article 6 du projet de loi de simplification de la vie économique
- 30 mai 2024Contre : scrutin n° 206, sur l’amendement n° 4, présenté par M. Hervé Gillé et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à l’article 1er de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées
- 30 mai 2024Contre : scrutin n° 207, sur l’amendement n° 25 rectifié, présenté par M. Didier Rambaud et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, à l’article 1er de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées
- 30 mai 2024Contre : scrutin n° 208, sur l’amendement n° 14, présenté par Mme Anne Souyris et les membres du groupe Écologiste - Solidarité, et Territoires, à l’article 1er de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées
- 30 mai 2024Contre : scrutin n° 209, sur l’article 1er A de la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argile
- 30 mai 2024Contre : scrutin n° 210, sur l'amendement n° 1 rectifié, présenté par Mme Marie-Claude Lermytte et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er de la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argile
- 30 mai 2024Contre : scrutin n° 211, sur l'amendement n° 2 rectifié, présenté par Mme Marie-Claude Lermytte et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er de la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argile
- 30 mai 2024Contre : scrutin n° 212, sur l’article 2 nonies de la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argile
- 29 mai 2024Pour : scrutin n° 205, sur l’article 1er constituant l’ensemble de la proposition de loi ouvrant la possibilité de concilier une activité professionnelle avec la fonction d’assistant familial
- 28 mai 2024Contre : scrutin n° 201, sur la motion n° 1, présentée par Mme Mélanie Vogel et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à opposer la question préalable à la proposition de loi visant à encadrer les pratiques médicales mises en uvre dans la prise en charge des mineurs en questionnement de genre
- 28 mai 2024Contre : scrutin n° 202, sur la motion préjudicielle n° 42, présentée par Mme Anne Souyris et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à suspendre le débat sur la proposition de loi visant à encadrer les pratiques médicales mises en uvre dans la prise en charge des mineurs en questionnement de genre
- 28 mai 2024Contre : scrutin n° 203, sur les amendements identiques n° 4, présenté par Mme Silvana Silvani et plusieurs de ses collègues, n° 8 rectifié, présenté par Mme Véronique Guillotin et plusieurs de ses collègues, et n° 32, présenté par Mme Anne Souyris et les membres du groupe Écologiste - Solidarité, et Territoires, tendant à supprimer l’article 1er de la proposition de loi visant à encadrer les pratiques médicales mises en uvre dans la prise en charge des mineurs en questionnement de genre