SénateurAncien mandat
Thierry Foucaud
Sénateur · Seine-Maritime · Sénat · depuis le 1er octobre 2014 · jusqu'au 31 mai 2018
Mandats
1 mandat| Fonction | Institution | Territoire | Début | Fin |
|---|---|---|---|---|
| Sénateur | Sénat | Seine-Maritime | 1er octobre 2014 | 31 mai 2018Démissionnaire |
Groupes politiques
Historique publié par la source.
| Groupe | Qualité | Du | Au |
|---|---|---|---|
| Groupe CRCE - Kanaky | Membre | 5 octobre 1998 | 31 mai 2018 |
Chronologie récente
mandats, groupes, textes et votesAfficher les 15 derniers événements
- 31 mai 2018Fin de mandat : Sénateur (Démissionnaire)
- 31 mai 2018Pour : scrutin n° 118, sur l'amendement n° 53, présenté par Mme Éliane Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, tendant à supprimer l'article 2 bis du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire
- 31 mai 2018Pour : scrutin n° 119, sur l'amendement n° 57, présenté par Mme Éliane Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, tendant à supprimer l'article 2 quinquies du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire
- 31 mai 2018Pour : scrutin n° 120, sur l'amendement n° 100, présenté par Mme Éliane Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, à l'article 2 quinquies du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire
- 30 mai 2018Pour : scrutin n° 108, sur l'amendement n° 232, présenté par M. Olivier Jacquin et les membres du groupe socialiste et républicain, à l'article 1er A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire
- 30 mai 2018Pour : scrutin n° 109, sur l'amendement n° 23, présenté par Mme Éliane Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, à l'article 1er A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire
- 30 mai 2018Pour : scrutin n° 110, sur l'amendement n° 35, présenté par Mme Éliane Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, à l'article 1er A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire
- 30 mai 2018Pour : scrutin n° 111, sur l'amendement n° 77, présenté par Mme Éliane Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, à l'article 1er A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire
- 30 mai 2018Pour : scrutin n° 112, sur l'amendement n° 78, présenté par Mme Éliane Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, à l'article 1er A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire
- 30 mai 2018Contre : scrutin n° 113, sur l'article 1er A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire
- 30 mai 2018Contre : scrutin n° 114, sur l'article 1er B du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire
- 30 mai 2018Pour : scrutin n° 115, sur l'amendement n° 49, présenté par Mme Éliane Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, et sur l'amendement n° 243, présenté par M. Olivier Jacquin et les membres du groupe socialiste et républicain, tendant à supprimer l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire
- 30 mai 2018Contre : scrutin n° 116, sur l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire
- 30 mai 2018Pour : scrutin n° 117, sur l'amendement n° 87, présenté par Mme Éliane Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire
- 29 mai 2018Contre : scrutin n° 105, sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense