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Assemblée nationale · 16e législature · scrutin public ordinaire

Scrutin n° 626 du 24 novembre 2022

l'amendement de suppression n° 1 de Mme Ménard et les amendements identiques suivants à l'article unique de la proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception (première lecture).

Résultat officiel : L'Assemblée nationale n'a pas adoptéscrutin public ordinaire

Positions en CSVPage officielle (nouvelle fenêtre)

En bref

Résultat officielRejetéL'Assemblée nationale n'a pas adopté
Pour · Contre · Abstention46 · 240 · 19majorité requise : 144
Votants305286 suffrages exprimés
Groupes11décompte publié pour chaque groupe

Hémicycle

un point par député, à sa place dans l'hémicycle
Murielle Lepvraud : Sans position publiéeJérôme Legavre : Sans position publiéeAntoine Léaument (LFI-NUPES) : ContreDamien Maudet (LFI-NUPES) : ContreFarida Amrani (LFI-NUPES) : ContreManon Meunier (LFI-NUPES) : ContrePerceval Gaillard (LFI-NUPES) : ContreJean-François Coulomme (LFI-NUPES) : ContreHadrien Clouet (LFI-NUPES) : ContreClémence Guetté (LFI-NUPES) : ContreThomas Portes (LFI-NUPES) : ContreJean-Philippe Nilor (LFI-NUPES) : ContreLouis Boyard (LFI-NUPES) : ContreMarianne Maximi (LFI-NUPES) : ContreNadège Abomangoli (LFI-NUPES) : ContreLoïc Prud'homme (LFI-NUPES) : ContreSylvie Ferrer (LFI-NUPES) : Contre, par délégationMathilde Panot (LFI-NUPES) : ContreSylvain Carrière (LFI-NUPES) : ContreIdir Boumertit : Sans position publiéeAurélie Trouvé (LFI-NUPES) : ContreJean-Hugues Ratenon (LFI-NUPES) : ContreBastien Lachaud (LFI-NUPES) : ContreArnaud Le Gall : Sans position publiéeMathilde Hignet (LFI-NUPES) : Contre, par délégationRodrigo Arenas (LFI-NUPES) : ContreAndrée Taurinya (LFI-NUPES) : ContreSébastien Delogu : Sans position publiéeCarlos Martens Bilongo (LFI-NUPES) : ContreMatthias Tavel (LFI-NUPES) : ContreSarah Legrain (LFI-NUPES) : Contre, par délégationUgo Bernalicis : Sans position publiéeDanièle Obono (LFI-NUPES) : ContreÉlisa Martin (LFI-NUPES) : ContreMaxime Laisney (LFI-NUPES) : ContreElsa Faucillon (GDR-NUPES) : ContreNicolas Sansu : Sans position publiéeJean-Victor Castor (GDR-NUPES) : ContreDavy Rimane (GDR-NUPES) : ContreSoumya Bourouaha (GDR-NUPES) : ContreYannick Monnet (GDR-NUPES) : ContreJean-Paul Lecoq : Sans position publiéeÉdouard Bénard : Sans position publiéeStéphane Peu : Sans position publiéeMarcellin Nadeau (GDR-NUPES) : ContreMereana Reid Arbelot : Sans position publiéeÉmeline K/Bidi (GDR-NUPES) : ContreFrédéric Maillot (GDR-NUPES) : ContreKarine Lebon (GDR-NUPES) : Contre, par délégationAurélien Taché : Sans position publiéePaul Vannier (LFI-NUPES) : ContreErsilia Soudais : Sans position publiéeLaurent Alexandre (LFI-NUPES) : ContreAnne Stambach-Terrenoir (LFI-NUPES) : ContreAurélien Saintoul (LFI-NUPES) : ContreChristophe Bex (LFI-NUPES) : ContreFrançois Piquemal (LFI-NUPES) : ContreIñaki Echaniz (SOC) : ContreÉric Coquerel : Sans position publiéeNathalie Oziol (LFI-NUPES) : ContreEmmanuel Fernandes (LFI-NUPES) : ContreKaren Erodi (LFI-NUPES) : ContreGabriel Amard (LFI-NUPES) : ContreKarim Ben Cheikh : Sans position publiéeManuel Bompard (LFI-NUPES) : ContreÉlise Leboucher (LFI-NUPES) : ContreAndy Kerbrat (LFI-NUPES) : ContreAlma Dufour (LFI-NUPES) : ContreLisa Belluco (ECOLO) : ContreCharles Fournier : Sans position publiéeAymeric Caron : Sans position publiéeSophia Chikirou (LFI-NUPES) : ContreSégolène Amiot (LFI-NUPES) : ContreHendrik Davi (LFI-NUPES) : ContreMarie Pochon (ECOLO) : ContreChristine Arrighi : Sans position publiéeCyrielle Chatelain (ECOLO) : ContreBenjamin Lucas-Lundy : Sans position publiéeEva Sas : Sans position publiéeJulie Laernoes (ECOLO) : ContreClémentine Autain (LFI-NUPES) : Contre, par délégationJérémie Iordanoff (ECOLO) : ContreSandrine Rousseau (ECOLO) : ContreMarie-Charlotte Garin (ECOLO) : ContreFrançois Ruffin (LFI-NUPES) : ContreDelphine Batho : Sans position publiéeNicolas Thierry (ECOLO) : ContreDanielle Simonnet (LFI-NUPES) : ContreSandra Regol (ECOLO) : ContreSabrina Sebaihi : Sans position publiéeJean-Claude Raux (ECOLO) : ContreAlexis Corbière (LFI-NUPES) : ContreSophie Taillé-Polian (ECOLO) : ContreSébastien Peytavie (ECOLO) : Contre, par délégationSacha Houlié (RE) : ContreBelkhir Belhaddad : Sans position publiéeMax Mathiasin : Sans position publiéeJean-Luc Warsmann : Sans position publiéeOlivier Serva : Sans position publiéePaul-André Colombani : Sans position publiéeMichel Castellani : Sans position publiéeDavid Taupiac (LIOT) : ContrePaul Molac : Sans position publiéeStéphane Lenormand (LIOT) : ContreDavid Habib (NI) : ContreYannick Favennec-Bécot (HOR) : ContreArthur Delaporte (SOC) : ContreAnna Pic (SOC) : ContreJiovanny William : Sans position publiéeMarie-Noëlle Battistel (SOC) : ContreChristian Baptiste (SOC) : ContreRoger Vicot : Sans position publiéeElie Califer : Sans position publiéeMickaël Bouloux : Sans position publiéeGuillaume Garot (SOC) : ContreMélanie Thomin (SOC) : Contre, par délégationStéphane Delautrette : Sans position publiéeClaudia Rouaux : Sans position publiéePhilippe Naillet (SOC) : ContreJoël Aviragnet (SOC) : ContreBoris Vallaud (SOC) : ContreChristine Pirès Beaune : Sans position publiéePhilippe Brun (SOC) : ContreOlivier Faure (SOC) : ContreJérôme Guedj (SOC) : ContreFatiha Keloua Hachi (SOC) : ContreGérard Leseul (SOC) : ContreIsabelle Santiago : Sans position publiéeDominique Potier : Sans position publiéeHervé Saulignac : Sans position publiéeMarietta Karamanli : Sans position publiéeAlain David : Sans position publiéeChantal Jourdan : Sans position publiéeChristophe Naegelen : Sans position publiéeStéphane Viry : Sans position publiéeRaphaël Schellenberger : Sans position publiéeAurélien Pradié : Sans position publiéeStella Dupont : Sans position publiéeLionel Vuibert : Sans position publiéeSophie Errante : Sans position publiéeMikaele Seo : Sans position publiéeLudovic Mendes : Sans position publiéeYaël Braun-Pivet : Sans position publiéeAnthony Brosse (RE) : ContreGraziella Melchior : Sans position publiéeNicolas Metzdorf (RE) : Contre, par délégationCharles de Courson : Sans position publiéeEstelle Youssouffa : Sans position publiéeAlexandra Martin (Gironde) : Sans position publiéeAmélia Lakrafi : Sans position publiéeSophie Panonacle (RE) : ContreBastien Marchive : Sans position publiéeDenis Masséglia (RE) : ContreKarl Olive (RE) : ContreCéline Calvez : Sans position publiéeJimmy Pahun : Sans position publiéeDidier Padey : Sans position publiéeGéraldine Bannier : Sans position publiéeOlivier Becht : Sans position publiéeBrigitte Klinkert : Sans position publiéeFrançoise Buffet : Sans position publiéeCharles Sitzenstuhl (RE) : ContreBruno Fuchs (DEM) : ContreRichard Ramos : Sans position publiéeMickaël Cosson (DEM) : ContrePhilippe Latombe : Sans position publiéeAnne Bergantz (DEM) : ContreRomain Daubié (DEM) : ContreHubert Ott (DEM) : ContreNicolas Turquois (DEM) : ContreCyrille Isaac-Sibille (DEM) : ContreMaud Petit : Sans position publiéeÉric Martineau (DEM) : ContreGeneviève Darrieussecq : Sans position publiéeFrantz Gumbs : Sans position publiéeJean-Carles Grelier : Sans position publiéeSandrine Josso (DEM) : ContreFrédéric Petit : Sans position publiéeChristophe Blanchet (DEM) : ContreBlandine Brocard : Sans position publiéePascal Lecamp (DEM) : ContreDelphine Lingemann (DEM) : ContreJean-Paul Mattei : Sans position publiéePerrine Goulet (DEM) : ContrePhilippe Vigier (DEM) : ContreLouise Morel (DEM) : ContreSabine Thillaye (DEM) : Contre, par délégationErwan Balanant (DEM) : ContreEmmanuel Mandon (DEM) : ContreSophie Mette (DEM) : ContreJosy Poueyto (DEM) : ContreLaurent Croizier (DEM) : ContreCorinne Vignon : Sans position publiéeCaroline Yadan (RE) : ContrePhilippe Fait : Sans position publiéeXavier Roseren : Sans position publiéeNatalia Pouzyreff : Sans position publiéeNicole Dubré-Chirat : Sans position publiéeGuillaume Gouffier Valente : Sans position publiéeAstrid Panosyan-Bouvet (RE) : ContreYannick Chenevard : Sans position publiéeJean-Marie Fiévet : Sans position publiéeVincent Ledoux : Sans position publiéeChristophe Marion (RE) : ContreThomas Gassilloud : Sans position publiéeLionel Causse : Sans position publiéeJean-François Rousset (RE) : ContreVéronique Riotton (RE) : ContreOlga Givernet : Sans position publiéeStéphane Travert : Sans position publiéeChristopher Weissberg (RE) : ContreMarie-Pierre Rixain (RE) : ContreMichel Lauzzana (RE) : ContreStéphane Buchou : Sans position publiéeBertrand Sorre : Sans position publiéeFrançois Cormier-Bouligeon (RE) : ContreDidier Le Gac : Sans position publiéeSandra Marsaud : Sans position publiéeÉric Bothorel : Sans position publiéeViolette Spillebout (RE) : ContrePierre Cazeneuve : Sans position publiéeJean-René Cazeneuve (RE) : ContrePieyre-Alexandre Anglade (RE) : ContreChristine Le Nabour (RE) : ContrePatricia Lemoine (RE) : ContreNicole Le Peih : Sans position publiéeCharles Rodwell : Sans position publiéePrisca Thevenot (RE) : ContreJulie Delpech (RE) : ContreJean-Luc Fugit (RE) : ContreMarc Ferracci (RE) : ContreSandrine Le Feur : Sans position publiéePaul Midy : Sans position publiéeGuillaume Kasbarian : Sans position publiéeLiliana Tanguy : Sans position publiéeMarie Lebec (RE) : Contre, par délégationJean-Michel Jacques : Sans position publiéeDaniel Labaronne : Sans position publiéeBrigitte Liso (RE) : ContreAnnie Vidal : Sans position publiéeConstance Le Grip : Sans position publiéeDanielle Brulebois : Sans position publiéeSylvain Maillard (RE) : ContreAnne Genetet : Sans position publiéeAnnaïg Le Meur : Sans position publiéeÉlisabeth Borne : Sans position publiéeFlorent Boudié (RE) : ContreBenjamin Dirx : Sans position publiéeJean Terlier : Sans position publiéeHenri Alfandari : Sans position publiéeDidier Lemaire : Sans position publiéeBertrand Bouyx (RE) : Contre, par délégationJérémie Patrier-Leitus : Sans position publiéeLise Magnier : Sans position publiéeJean-François Portarrieu : Sans position publiéeBéatrice Piron (RE) : ContreAgnès Firmin Le Bodo : Sans position publiéeFrançois Jolivet (HOR) : ContreIsabelle Rauch : Sans position publiéeFrançois Gernigon (HOR) : ContreLaetitia Saint-Paul : Sans position publiéeLoïc Kervran (HOR) : ContreFélicie Gérard (HOR) : ContreChristophe Plassard : Sans position publiéeAnne-Cécile Violland (HOR) : ContreThierry Benoit : Sans position publiéeLaurent Marcangeli (HOR) : ContreCharlotte Parmentier-Lecocq (RE) : ContreMarie-Agnès Poussier-Winsback (HOR) : ContreXavier Albertini (HOR) : ContrePierre Henriet : Sans position publiéeVincent Thiébaut (HOR) : ContreFrédéric Valletoux (HOR) : ContreAlexandra Martin (Alpes-Maritimes) : Sans position publiéeVincent Rolland : Sans position publiéeValérie Bazin-Malgras : Sans position publiéeFrédérique Meunier : Sans position publiéeHubert Brigand (LR) : PourJulien Dive : Sans position publiéeJean-Luc Bourgeaux : Sans position publiéeÉric Pauget : Sans position publiéeYannick Neuder (LR) : ContreNicolas Ray (LR) : ContreJean-Pierre Vigier : Sans position publiéeFabrice Brun : Sans position publiéeJean-Louis Thiériot : Sans position publiéeVirginie Duby-Muller : Sans position publiéeAnne-Laure Blin (LR) : PourJosiane Corneloup : Sans position publiéeMichèle Tabarot : Sans position publiéeJustine Gruet : Sans position publiéeIan Boucard : Sans position publiéeMichel Herbillon : Sans position publiéeÉmilie Bonnivard (LR) : ContreAlexandre Portier : Sans position publiéePhilippe Juvin : Sans position publiéeXavier Breton (LR) : PourVincent Descoeur : Sans position publiéePhilippe Gosselin : Sans position publiéeMarie-Christine Dalloz (LR) : AbstentionPierre Cordier : Sans position publiéeThibault Bazin : Sans position publiéePatrick Hetzel (LR) : PourJean-Yves Bony : Sans position publiéeAntoine Vermorel : Sans position publiéeChristine Engrand (RN) : PourDaniel Grenon : Sans position publiéeKatiana Levavasseur (RN) : PourYaël Ménaché : Sans position publiéeChristian Girard : Sans position publiéeBéatrice Roullaud (RN) : PourEmmanuel Taché (RN) : PourLionel Tivoli (RN) : AbstentionFrank Giletti (RN) : PourMarie-France Lorho : Sans position publiéeGisèle Lelouis (RN) : PourPierre Meurin (RN) : PourLaurence Robert-Dehault (RN) : PourNathalie Da Conceicao Carvalho : Sans position publiéeAnaïs Sabatini (RN) : PourJulien Rancoule (RN) : PourJérôme Buisson (RN) : ContreMichèle Martinez (RN) : PourJordan Guitton (RN) : PourYoann Gillet (RN) : AbstentionAlexandre Loubet (RN) : AbstentionNicolas Dragon : Sans position publiéeSophie Blanc : Sans position publiéeChristine Loir (RN) : AbstentionVéronique Besse : Sans position publiéeLaure Lavalette (RN) : PourCaroline Parmentier : Sans position publiéeKévin Pfeffer (RN) : ContreÉric Ciotti : Sans position publiéeHervé de Lépinau : Sans position publiéePhilippe Ballard (RN) : PourChristelle D'Intorni : Sans position publiéeJulien Odoul (RN) : ContreLisette Pollet : Sans position publiéeTimothée Houssin (RN) : PourBénédicte Auzanot (RN) : PourCaroline Colombier (RN) : PourStéphane Rambaud (RN) : PourJosé Beaurain (RN) : PourKévin Mauvieux : Sans position publiéeGéraldine Grangier (RN) : PourStéphanie Galzy (RN) : AbstentionFranck Allisio (RN) : PourAlexandre Sabatou (RN) : AbstentionEmmanuel Blairy (RN) : PourSandrine Dogor-Such (RN) : PourSerge Muller (RN) : AbstentionJorys Bovet (RN) : PourLaurent Jacobelli : Sans position publiéeJulie Lechanteux : Sans position publiéeRomain Baubry (RN) : AbstentionMatthieu Marchio (RN) : ContreMichaël Taverne (RN) : AbstentionThierry Frappé (RN) : ContreBruno Bilde : Sans position publiéeFrédéric Falcon (RN) : ContreThomas Ménagé : Sans position publiéeAlexis Jolly (RN) : ContreMarine Le Pen (RN) : AbstentionJean-Philippe Tanguy (RN) : ContreEdwige Diaz (RN) : AbstentionAntoine Villedieu (RN) : PourHélène Laporte (RN) : Contre, par délégationSébastien Chenu : Sans position publiéeFlorence Goulet (RN) : PourPhilippe Lottiaux (RN) : PourNicolas Meizonnet (RN) : PourAngélique Ranc (RN) : AbstentionJoëlle Mélin (RN) : ContrePhilippe Schreck (RN) : ContreFrédéric Boccaletti (RN) : PourJocelyn Dessigny (RN) : PourChristophe Bentz (RN) : PourMichel Guiniot (RN) : PourRoger Chudeau (RN) : PourMarine Hamelet (RN) : PourJosé Gonzalez (RN) : PourEmeric Salmon (RN) : Pour

Pour 40Contre 167Abstention 13Sans position publiée 163

Survolez ou touchez un point pour voir le député et sa voix.

Mettre un groupe en évidence (de gauche à droite, vu depuis la tribune)

Ordre des sièges publié par l'Assemblée nationale. Le plan exact des rangées n'étant pas publié, la position d'un point dans son secteur est approchée.

Décompte officiel

Votants
305
Suffrages exprimés
286
Majorité requise
144
Type de majorité
majorité absolue des suffrages exprimés

Texte et procédure

Scrutin demandé par : Présidente du groupe "La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale"

La source ne relie pas ce scrutin à un dossier législatif.

Position d'un député

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