Député
Joël Bruneau
Député · 1re circonscription : Calvados · Assemblée nationale · depuis le 7 juillet 2024
Groupe : Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires (membre, depuis le 19 juillet 2024)
En bref
Mandat en coursDéputé1re circonscription : Calvados · Assemblée nationale, depuis le 7 juillet 2024Groupe politiqueLIOTLibertés, Indépendants, Outre-mer et TerritoiresVotes publiés3 786positions exprimées sur 9 674 scrutins publics depuis le 9 octobre 2024 (39,1 %)Présence en commission155 / 296réunions avec feuille de présence publiéeTextes déposés2propositions et résolutions dont il ou elle est à l'origineDéclarations à la HATVP4intérêts et patrimoine, telles que publiées par la Haute Autorité
Derniers votes
3 786 positions publiées- Contre4 novembre 2026 · scrutin n° 9727 · résultat : rejetél'amendement n° 768 de M. Renault après l'article 42 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- Contre4 novembre 2026 · scrutin n° 9696 · résultat : adoptél'amendement n° 788 de Mme Givernet et l'amendement identique suivant à l'article 42 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- Pour4 novembre 2026 · scrutin n° 9695 · résultat : rejetél'amendement n° 2934 de M. de Courson à l'article 42 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- Pour4 novembre 2026 · scrutin n° 9694 · résultat : rejetél'amendement n° 2027 de M. Tavel à l'article 42 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- Contre4 novembre 2026 · scrutin n° 9693 · résultat : rejetél'amendement n° 736 de M. Ballard à l'article 42 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
Derniers textes déposés
2 textes- Encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d'acquisition, de réalisation ou de rénovation d'équipements sportifsProposition de loi ordinaire · déposé le 14 avril 2026 · dernier acte publié : Dépôt de rapport
- Favoriser l’accession à la propriété des salariés en alignant les charges sociales et fiscales payées par l’entreprise au titre de l’avantage en nature que constitue la prise en charge par l’employeur des intérêts du crédit immobilier contracté par ses salariés sur le dispositif de l’épargne salarialeProposition de loi ordinaire · déposé le 1er avril 2025 · dernier acte publié : Renvoi en commission au fond