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Assemblée nationale · 16e législature · scrutin public ordinaire

Scrutin n° 627 du 24 novembre 2022

le sous-amendement n° 588 de Mme Battistel à l'amendement n° 231 de rédaction globale de M. Balanant et à l'amendement identique suivant à l'article unique de la proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception (première lecture).

Résultat officiel : l'Assemblée nationale a adoptéscrutin public ordinaire

Positions en CSVPage officielle (nouvelle fenêtre)

En bref

Résultat officielAdoptél'Assemblée nationale a adopté
Pour · Contre · Abstention188 · 52 · 15majorité requise : 121
Votants255240 suffrages exprimés
Groupes11décompte publié pour chaque groupe

Hémicycle

un point par député, à sa place dans l'hémicycle
Murielle Lepvraud : Sans position publiéeJérôme Legavre : Sans position publiéeAntoine Léaument (LFI-NUPES) : PourDamien Maudet (LFI-NUPES) : PourFarida Amrani (LFI-NUPES) : PourManon Meunier (LFI-NUPES) : PourPerceval Gaillard (LFI-NUPES) : PourJean-François Coulomme (LFI-NUPES) : PourHadrien Clouet (LFI-NUPES) : PourClémence Guetté (LFI-NUPES) : PourThomas Portes (LFI-NUPES) : PourJean-Philippe Nilor (LFI-NUPES) : PourLouis Boyard (LFI-NUPES) : PourMarianne Maximi (LFI-NUPES) : PourNadège Abomangoli (LFI-NUPES) : PourLoïc Prud'homme (LFI-NUPES) : PourSylvie Ferrer (LFI-NUPES) : Pour, par délégationMathilde Panot (LFI-NUPES) : PourSylvain Carrière (LFI-NUPES) : PourIdir Boumertit (LFI-NUPES) : PourAurélie Trouvé (LFI-NUPES) : PourJean-Hugues Ratenon : Sans position publiéeBastien Lachaud (LFI-NUPES) : PourArnaud Le Gall (LFI-NUPES) : PourMathilde Hignet (LFI-NUPES) : Pour, par délégationRodrigo Arenas (LFI-NUPES) : PourAndrée Taurinya (LFI-NUPES) : PourSébastien Delogu : Sans position publiéeCarlos Martens Bilongo (LFI-NUPES) : PourMatthias Tavel (LFI-NUPES) : PourSarah Legrain (LFI-NUPES) : Pour, par délégationUgo Bernalicis : Sans position publiéeDanièle Obono (LFI-NUPES) : PourÉlisa Martin (LFI-NUPES) : PourMaxime Laisney (LFI-NUPES) : PourElsa Faucillon (GDR-NUPES) : PourNicolas Sansu : Sans position publiéeJean-Victor Castor (GDR-NUPES) : PourDavy Rimane (GDR-NUPES) : PourSoumya Bourouaha (GDR-NUPES) : PourYannick Monnet (GDR-NUPES) : PourJean-Paul Lecoq : Sans position publiéeÉdouard Bénard : Sans position publiéeStéphane Peu : Sans position publiéeMarcellin Nadeau (GDR-NUPES) : PourMereana Reid Arbelot : Sans position publiéeÉmeline K/Bidi : Sans position publiéeFrédéric Maillot (GDR-NUPES) : PourKarine Lebon : Sans position publiéeAurélien Taché : Sans position publiéePaul Vannier (LFI-NUPES) : PourErsilia Soudais (LFI-NUPES) : PourLaurent Alexandre (LFI-NUPES) : PourAnne Stambach-Terrenoir (LFI-NUPES) : PourAurélien Saintoul (LFI-NUPES) : PourChristophe Bex (LFI-NUPES) : PourFrançois Piquemal (LFI-NUPES) : PourIñaki Echaniz (SOC) : PourÉric Coquerel (LFI-NUPES) : PourNathalie Oziol (LFI-NUPES) : PourEmmanuel Fernandes (LFI-NUPES) : PourKaren Erodi (LFI-NUPES) : PourGabriel Amard (LFI-NUPES) : PourKarim Ben Cheikh : Sans position publiéeManuel Bompard (LFI-NUPES) : PourÉlise Leboucher (LFI-NUPES) : PourAndy Kerbrat (LFI-NUPES) : PourAlma Dufour (LFI-NUPES) : PourLisa Belluco (ECOLO) : PourCharles Fournier : Sans position publiéeAymeric Caron (LFI-NUPES) : PourSophia Chikirou (LFI-NUPES) : PourSégolène Amiot (LFI-NUPES) : PourHendrik Davi (LFI-NUPES) : PourMarie Pochon (ECOLO) : PourChristine Arrighi : Sans position publiéeCyrielle Chatelain (ECOLO) : PourBenjamin Lucas-Lundy (ECOLO) : PourEva Sas (ECOLO) : PourJulie Laernoes (ECOLO) : PourClémentine Autain (LFI-NUPES) : Pour, par délégationJérémie Iordanoff (ECOLO) : PourSandrine Rousseau : Sans position publiéeMarie-Charlotte Garin (ECOLO) : PourFrançois Ruffin (LFI-NUPES) : PourDelphine Batho (ECOLO) : PourNicolas Thierry (ECOLO) : PourDanielle Simonnet (LFI-NUPES) : PourSandra Regol (ECOLO) : PourSabrina Sebaihi (ECOLO) : PourJean-Claude Raux (ECOLO) : PourAlexis Corbière (LFI-NUPES) : PourSophie Taillé-Polian (ECOLO) : PourSébastien Peytavie (ECOLO) : Pour, par délégationSacha Houlié : Sans position publiéeBelkhir Belhaddad : Sans position publiéeMax Mathiasin : Sans position publiéeJean-Luc Warsmann : Sans position publiéeOlivier Serva : Sans position publiéePaul-André Colombani : Sans position publiéeMichel Castellani : Sans position publiéeDavid Taupiac (LIOT) : PourPaul Molac : Sans position publiéeStéphane Lenormand : Sans position publiéeDavid Habib (NI) : PourYannick Favennec-Bécot (HOR) : PourArthur Delaporte (SOC) : PourAnna Pic (SOC) : PourJiovanny William : Sans position publiéeMarie-Noëlle Battistel (SOC) : PourChristian Baptiste (SOC) : PourRoger Vicot : Sans position publiéeElie Califer : Sans position publiéeMickaël Bouloux : Sans position publiéeGuillaume Garot (SOC) : PourMélanie Thomin (SOC) : Pour, par délégationStéphane Delautrette : Sans position publiéeClaudia Rouaux : Sans position publiéePhilippe Naillet (SOC) : PourJoël Aviragnet : Sans position publiéeBoris Vallaud (SOC) : PourChristine Pirès Beaune : Sans position publiéePhilippe Brun : Sans position publiéeOlivier Faure : Sans position publiéeJérôme Guedj (SOC) : PourFatiha Keloua Hachi (SOC) : PourGérard Leseul : Sans position publiéeIsabelle Santiago : Sans position publiéeDominique Potier : Sans position publiéeHervé Saulignac : Sans position publiéeMarietta Karamanli : Sans position publiéeAlain David : Sans position publiéeChantal Jourdan : Sans position publiéeChristophe Naegelen : Sans position publiéeStéphane Viry : Sans position publiéeRaphaël Schellenberger (LR) : AbstentionAurélien Pradié : Sans position publiéeStella Dupont : Sans position publiéeLionel Vuibert : Sans position publiéeSophie Errante : Sans position publiéeMikaele Seo : Sans position publiéeLudovic Mendes : Sans position publiéeYaël Braun-Pivet : Sans position publiéeAnthony Brosse : Sans position publiéeGraziella Melchior : Sans position publiéeNicolas Metzdorf : Sans position publiéeCharles de Courson : Sans position publiéeEstelle Youssouffa : Sans position publiéeAlexandra Martin (Gironde) : Sans position publiéeAmélia Lakrafi : Sans position publiéeSophie Panonacle : Sans position publiéeBastien Marchive : Sans position publiéeDenis Masséglia : Sans position publiéeKarl Olive : Sans position publiéeCéline Calvez : Sans position publiéeJimmy Pahun : Sans position publiéeDidier Padey : Sans position publiéeGéraldine Bannier : Sans position publiéeOlivier Becht : Sans position publiéeBrigitte Klinkert : Sans position publiéeFrançoise Buffet : Sans position publiéeCharles Sitzenstuhl : Sans position publiéeBruno Fuchs : Sans position publiéeRichard Ramos : Sans position publiéeMickaël Cosson (DEM) : PourPhilippe Latombe : Sans position publiéeAnne Bergantz (DEM) : PourRomain Daubié (DEM) : AbstentionHubert Ott (DEM) : PourNicolas Turquois : Sans position publiéeCyrille Isaac-Sibille (DEM) : AbstentionMaud Petit (DEM) : PourÉric Martineau (DEM) : PourGeneviève Darrieussecq : Sans position publiéeFrantz Gumbs : Sans position publiéeJean-Carles Grelier : Sans position publiéeSandrine Josso (DEM) : PourFrédéric Petit : Sans position publiéeChristophe Blanchet (DEM) : PourBlandine Brocard : Sans position publiéePascal Lecamp (DEM) : Pour, par délégationDelphine Lingemann (DEM) : PourJean-Paul Mattei : Sans position publiéePerrine Goulet (DEM) : PourPhilippe Vigier (DEM) : PourLouise Morel (DEM) : PourSabine Thillaye (DEM) : Pour, par délégationErwan Balanant (DEM) : PourEmmanuel Mandon : Sans position publiéeSophie Mette (DEM) : PourJosy Poueyto (DEM) : PourLaurent Croizier : Sans position publiéeCorinne Vignon : Sans position publiéeCaroline Yadan : Sans position publiéePhilippe Fait : Sans position publiéeXavier Roseren : Sans position publiéeNatalia Pouzyreff : Sans position publiéeNicole Dubré-Chirat : Sans position publiéeGuillaume Gouffier Valente : Sans position publiéeAstrid Panosyan-Bouvet : Sans position publiéeYannick Chenevard : Sans position publiéeJean-Marie Fiévet : Sans position publiéeVincent Ledoux : Sans position publiéeChristophe Marion (RE) : PourThomas Gassilloud : Sans position publiéeLionel Causse : Sans position publiéeJean-François Rousset (RE) : PourVéronique Riotton : Sans position publiéeOlga Givernet : Sans position publiéeStéphane Travert : Sans position publiéeChristopher Weissberg : Sans position publiéeMarie-Pierre Rixain (RE) : PourMichel Lauzzana : Sans position publiéeStéphane Buchou (RE) : PourBertrand Sorre : Sans position publiéeFrançois Cormier-Bouligeon : Sans position publiéeDidier Le Gac : Sans position publiéeSandra Marsaud : Sans position publiéeÉric Bothorel : Sans position publiéeViolette Spillebout : Sans position publiéePierre Cazeneuve : Sans position publiéeJean-René Cazeneuve : Sans position publiéePieyre-Alexandre Anglade : Sans position publiéeChristine Le Nabour : Sans position publiéePatricia Lemoine (RE) : PourNicole Le Peih : Sans position publiéeCharles Rodwell : Sans position publiéePrisca Thevenot (RE) : PourJulie Delpech (RE) : PourJean-Luc Fugit : Sans position publiéeMarc Ferracci : Sans position publiéeSandrine Le Feur : Sans position publiéePaul Midy : Sans position publiéeGuillaume Kasbarian : Sans position publiéeLiliana Tanguy : Sans position publiéeMarie Lebec (RE) : PourJean-Michel Jacques : Sans position publiéeDaniel Labaronne : Sans position publiéeBrigitte Liso : Sans position publiéeAnnie Vidal : Sans position publiéeConstance Le Grip : Sans position publiéeDanielle Brulebois : Sans position publiéeSylvain Maillard : Sans position publiéeAnne Genetet : Sans position publiéeAnnaïg Le Meur : Sans position publiéeÉlisabeth Borne : Sans position publiéeFlorent Boudié : Sans position publiéeBenjamin Dirx : Sans position publiéeJean Terlier : Sans position publiéeHenri Alfandari : Sans position publiéeDidier Lemaire : Sans position publiéeBertrand Bouyx : Sans position publiéeJérémie Patrier-Leitus (HOR) : PourLise Magnier : Sans position publiéeJean-François Portarrieu : Sans position publiéeBéatrice Piron : Sans position publiéeAgnès Firmin Le Bodo : Sans position publiéeFrançois Jolivet : Sans position publiéeIsabelle Rauch (HOR) : PourFrançois Gernigon (HOR) : PourLaetitia Saint-Paul : Sans position publiéeLoïc Kervran (HOR) : PourFélicie Gérard (HOR) : PourChristophe Plassard : Sans position publiéeAnne-Cécile Violland (HOR) : PourThierry Benoit : Sans position publiéeLaurent Marcangeli (HOR) : PourCharlotte Parmentier-Lecocq : Sans position publiéeMarie-Agnès Poussier-Winsback (HOR) : PourXavier Albertini (HOR) : PourPierre Henriet : Sans position publiéeVincent Thiébaut (HOR) : PourFrédéric Valletoux (HOR) : PourAlexandra Martin (Alpes-Maritimes) : Sans position publiéeVincent Rolland : Sans position publiéeValérie Bazin-Malgras : Sans position publiéeFrédérique Meunier : Sans position publiéeHubert Brigand : Sans position publiéeJulien Dive : Sans position publiéeJean-Luc Bourgeaux : Sans position publiéeÉric Pauget : Sans position publiéeYannick Neuder (LR) : ContreNicolas Ray : Sans position publiéeJean-Pierre Vigier (LR) : AbstentionFabrice Brun : Sans position publiéeJean-Louis Thiériot : Sans position publiéeVirginie Duby-Muller (LR) : PourAnne-Laure Blin (LR) : ContreJosiane Corneloup (LR) : ContreMichèle Tabarot : Sans position publiéeJustine Gruet : Sans position publiéeIan Boucard (LR) : AbstentionMichel Herbillon : Sans position publiéeÉmilie Bonnivard (LR) : ContreAlexandre Portier : Sans position publiéePhilippe Juvin : Sans position publiéeXavier Breton (LR) : ContreVincent Descoeur : Sans position publiéePhilippe Gosselin : Sans position publiéeMarie-Christine Dalloz : Sans position publiéePierre Cordier : Sans position publiéeThibault Bazin : Sans position publiéePatrick Hetzel (LR) : ContreJean-Yves Bony (LR) : ContreAntoine Vermorel : Sans position publiéeChristine Engrand (RN) : AbstentionDaniel Grenon : Sans position publiéeKatiana Levavasseur (RN) : PourYaël Ménaché : Sans position publiéeChristian Girard : Sans position publiéeBéatrice Roullaud : Sans position publiéeEmmanuel Taché (RN) : ContreLionel Tivoli (RN) : ContreFrank Giletti : Sans position publiéeMarie-France Lorho : Sans position publiéeGisèle Lelouis (RN) : ContrePierre Meurin : Sans position publiéeLaurence Robert-Dehault : Sans position publiéeNathalie Da Conceicao Carvalho : Sans position publiéeAnaïs Sabatini (RN) : ContreJulien Rancoule (RN) : ContreJérôme Buisson (RN) : ContreMichèle Martinez (RN) : ContreJordan Guitton (RN) : ContreYoann Gillet (RN) : AbstentionAlexandre Loubet (RN) : ContreNicolas Dragon : Sans position publiéeSophie Blanc : Sans position publiéeChristine Loir (RN) : ContreVéronique Besse : Sans position publiéeLaure Lavalette (RN) : ContreCaroline Parmentier : Sans position publiéeKévin Pfeffer (RN) : AbstentionÉric Ciotti : Sans position publiéeHervé de Lépinau : Sans position publiéePhilippe Ballard (RN) : ContreChristelle D'Intorni : Sans position publiéeJulien Odoul (RN) : ContreLisette Pollet : Sans position publiéeTimothée Houssin (RN) : ContreBénédicte Auzanot : Sans position publiéeCaroline Colombier (RN) : ContreStéphane Rambaud (RN) : ContreJosé Beaurain (RN) : ContreKévin Mauvieux (RN) : ContreGéraldine Grangier (RN) : ContreStéphanie Galzy : Sans position publiéeFranck Allisio (RN) : ContreAlexandre Sabatou (RN) : ContreEmmanuel Blairy : Sans position publiéeSandrine Dogor-Such (RN) : PourSerge Muller (RN) : ContreJorys Bovet : Sans position publiéeLaurent Jacobelli (RN) : ContreJulie Lechanteux : Sans position publiéeRomain Baubry : Sans position publiéeMatthieu Marchio (RN) : AbstentionMichaël Taverne (RN) : ContreThierry Frappé (RN) : ContreBruno Bilde (RN) : PourFrédéric Falcon (RN) : PourThomas Ménagé : Sans position publiéeAlexis Jolly (RN) : AbstentionMarine Le Pen (RN) : ContreJean-Philippe Tanguy (RN) : AbstentionEdwige Diaz (RN) : ContreAntoine Villedieu (RN) : ContreHélène Laporte (RN) : Abstention, par délégationSébastien Chenu (RN) : ContreFlorence Goulet (RN) : ContrePhilippe Lottiaux (RN) : ContreNicolas Meizonnet : Sans position publiéeAngélique Ranc (RN) : ContreJoëlle Mélin : Sans position publiéePhilippe Schreck : Sans position publiéeFrédéric Boccaletti : Sans position publiéeJocelyn Dessigny (RN) : PourChristophe Bentz : Sans position publiéeMichel Guiniot : Sans position publiéeRoger Chudeau : Sans position publiéeMarine Hamelet (RN) : PourJosé Gonzalez : Sans position publiéeEmeric Salmon (RN) : Abstention

Pour 132Contre 39Abstention 13Sans position publiée 199

Survolez ou touchez un point pour voir le député et sa voix.

Mettre un groupe en évidence (de gauche à droite, vu depuis la tribune)

Ordre des sièges publié par l'Assemblée nationale. Le plan exact des rangées n'étant pas publié, la position d'un point dans son secteur est approchée.

Décompte officiel

Votants
255
Suffrages exprimés
240
Majorité requise
121
Type de majorité
majorité absolue des suffrages exprimés

Texte et procédure

Scrutin demandé par : Présidente du groupe "La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale" Président du groupe "Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES)"

La source ne relie pas ce scrutin à un dossier législatif.

Position d'un député

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