Député
Denis Masséglia
Député · 5e circonscription : Maine-et-Loire · Assemblée nationale · depuis le 7 juillet 2024
Groupe : Ensemble pour la République (membre, depuis le 19 juillet 2024)
En bref
Mandat en coursDéputé5e circonscription : Maine-et-Loire · Assemblée nationale, depuis le 7 juillet 2024Groupe politiqueEPREnsemble pour la RépubliqueVotes publiés4 941positions exprimées sur 18 158 scrutins publics depuis le 4 juillet 2017 (27,2 %)Présence en commission385 / 890réunions avec feuille de présence publiéeTextes déposés3propositions et résolutions dont il ou elle est à l'origineDéclarations à la HATVP5intérêts et patrimoine, telles que publiées par la Haute Autorité
Derniers votes
4 941 positions publiées- Contre4 novembre 2026 · scrutin n° 9727 · résultat : rejetél'amendement n° 768 de M. Renault après l'article 42 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- Contre4 novembre 2026 · scrutin n° 9696 · résultat : adoptél'amendement n° 788 de Mme Givernet et l'amendement identique suivant à l'article 42 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- Contre4 novembre 2026 · scrutin n° 9695 · résultat : rejetél'amendement n° 2934 de M. de Courson à l'article 42 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- Contre4 novembre 2026 · scrutin n° 9694 · résultat : rejetél'amendement n° 2027 de M. Tavel à l'article 42 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- Contre4 novembre 2026 · scrutin n° 9693 · résultat : rejetél'amendement n° 736 de M. Ballard à l'article 42 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
Derniers textes déposés
3 textes- Favoriser le travail en continu et en journée via la commande publique afin d'améliorer les conditions relatives au domaine social et à l'emploiProposition de loi ordinaire · déposé le 23 juillet 2026 · dernier acte publié : Renvoi en commission au fond
- Pour un esport responsable et attractifProposition de loi ordinaire · déposé le 18 novembre 2025 · dernier acte publié : Renvoi en commission au fond
- Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papierProposition de loi ordinaire · déposé le 9 janvier 2023 · dernier acte publié : Promulgation d'une loiLoi n° 2023-305 du 24 avril 2023 sur Légifrance (nouvelle fenêtre) · publiée au Journal officiel le 25 avril 2023