Député
Julien Rancoule
Député · 3e circonscription : Aude · Assemblée nationale · depuis le 7 juillet 2024
Groupe : Rassemblement National (membre, depuis le 19 juillet 2024)
Textes dont il ou elle est initiateur ou initiatrice
9 textes- Créer un fonds national de revitalisation à destination des petites communesProposition de loi ordinaire · déposé le 21 février 2023 · dernier acte publié : Renvoi en commission au fond. Un texte déposé n'est pas un texte adopté.
- Exonérer les associations de la taxe d’habitation pour les locaux meublés occupés à titre privatifProposition de loi ordinaire · déposé le 12 septembre 2023 · dernier acte publié : Renvoi en commission au fond. Un texte déposé n'est pas un texte adopté.
- Préservation du modèle français du volontariat chez les sapeurs-pompiers face aux normes européennesRésolution Article 34-1 · déposé le 8 mars 2024 · dernier acte publié : 1er dépôt d'une initiative.. Un texte déposé n'est pas un texte adopté.
- Interdire le rachat d’or sauvageProposition de loi ordinaire · déposé le 7 juillet 2026 · dernier acte publié : Renvoi en commission au fond. Un texte déposé n'est pas un texte adopté.
- Adapter le cadre européen de la commande publique afin d’étendre le régime dérogatoire aux marchés concourant à la protection des intérêts essentiels de sécurité de la NationRésolution · déposé le 10 septembre 2026 · dernier acte publié : Retrait d'une initiative. Un texte déposé n'est pas un texte adopté.
- La préservation du modèle français du volontariat chez les sapeurs-pompiers face aux normes européennesRésolution Article 34-1 · déposé le 16 septembre 2024 · dernier acte publié : 1er dépôt d'une initiative.. Un texte déposé n'est pas un texte adopté.
- Préservation du modèle français du volontariat chez les sapeurs-pompiers face aux normes européennesRésolution Article 34-1 · déposé le 10 septembre 2024 · dernier acte publié : Retrait d'une initiative. Un texte déposé n'est pas un texte adopté.
- Sensibiliser aux gestes de premiers secours et en généraliser la formationProposition de loi ordinaire · déposé le 4 juin 2025 · dernier acte publié : Renvoi en commission au fond. Un texte déposé n'est pas un texte adopté.
- Simplifier les règles européennes d'achat public pour les équipements de sécurité civileRésolution · déposé le 15 septembre 2026 · dernier acte publié : Renvoi préalable. Un texte déposé n'est pas un texte adopté.